130 J Fonds de Richemont



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Archives départementales

de Lot-et-Garonne


 

 

 

 

 

 

 

130 J Fonds de Richemont

 

Répertoire

par Karine Danaborga et Isabelle Brunet

sous la direction de Martine Salmon-Dalas

 

 

Agen

2008








Présentation retour

130 J



130 J







Lieu de conservation FRAD047
Intitulé Fonds de Richemont
Niveau de description Fonds
Métrage conservé 0,60 ml
Support papier
Conditionnement Ramadiès
Producteur, nom 1 François de Richemont.
Catégorie du producteur Personne physique
Présentation du producteur François de Richemont, exploitant agricole, fut maire de Tombebeouf de 1953 à 2001 et conseiller général du canton de Monclar-d'Agenais depuis 1976.
Présentation du contenu Dossiers relatifs aux sollicitations personnelles présentées à M. de Richemont comme conseiller général, dossiers des affaires qu'il a suivies au sein de diverses commissions.
Modalités d'accès Fonds librement communicable, sauf délai de 50 ans pour les 130 J 5 à 14.
Statut juridique Archives privées
Modalités reproduction Reproduction possible pour les articles librement communicables
Langue et écriture Français
Descripteur thesaurus \ conseil général \ commune \ intervention d'élu \ maire \ conseiller général \
Descripteur personne \ Richemont, François de \
Descripteur géographique \ Tombeboeuf (Lot-et-Garonne) \ Monclar-d'Agenais (Lot-et-Garonne ; canton) \
Date de création description vendredi 13 janvier 2006





Plan de classement retour

Correspondance liée à ses fonctions de conseiller général
Correspondance liée à ses fonctions de maire
Demandes et suivis d'interventions





Corps de l'instrument de recherche retour

Correspondance liée à ses fonctions de conseiller général retour
130 J 1Correspondance générale reçue par François de Richemont, invitations, rapports.
Cette correspondance est celle reçue en tant que conseiller général; elle porte sur des sujets et problématiques à l'échelle du département.
1977-1993.
130 J 2Correspondance et rapports reçus par François de Richemont en rapport avec le canton de Monclar-d'Agenais.
1977-1994.
130 J 3Correspondance et rapports reçus dans le cadre de sa participation à la commission départementale de l'agriculture.
1978-1993.
130 J 4Correspondance et rapports reçus dans le cadre de sa participation à la commission départementale de d'urbanisme commercial.
1989-1993.
130 J 5Déclaration d'indemnités versées à Monsieur de Richemont en tant que maire de Tombeboeuf au titre de l'année 1993.
1993.
Correspondance liée à ses fonctions de maire retour
130 J 6Correspondance et rapports reçus par François de Richemont en tant que maire de Tombeboeuf.
1980-1993.
Demandes et suivis d'interventions retour
Cette correspondance est celle reçue en tant que conseiller général ; ces interventions concernent aussi bien des cas individuels, que des problèmes liés à la collectivité.
130 J 7Commune de Fongrave.
1976-1993.
130 J 8Commune de Monclar-d'Agenais.
Demandes d'interventions individuelles.
1976-1992.
130 J 9Commune de Monclar-d'Agenais.
Demandes d'interventions individuelles (1990-1993). Interventions pour les collectivités (1976-1993).
1976-1993.
130 J 10Commune de Montastruc.
1976-1993.
130 J 11Commune de Pinel-Hauterive.
1976-1993.
130 J 12Commune de Saint-Pastour.
1976-1993.
130 J 13Commune de Tombeboeuf.
Interventions individuelles.
1973-1994.
130 J 14Commune de Tombeboeuf.
Interventions pour des collectivités.
1976-1993.
130 J 15Commune de Tourtrès.
1976-1993.
130 J 16Commune de Villebramar.
1976-1990.






Index descripteur thesaurus retour
commune : Fonds de Richemont
conseil général : Fonds de Richemont
conseiller général : Fonds de Richemont
intervention d'élu : Fonds de Richemont, T1 n 3
maire : Fonds de Richemont





Index descripteur personne retour
Richemont, François de : Fonds de Richemont





Index descripteur géographique retour
Fongrave (Lot-et-Garonne) : 130 J 7
Monclar-d'Agenais (Lot-et-Garonne ; canton) : Fonds de Richemont
Monclar-d'Agenais (Lot-et-Garonne) : 130 J 8, 130 J 9
Montastruc (Lot-et-Garonne) : 130 J 10
Pinel-Hauterive (Lot-et-Garonne) : 130 J 11
Saint-Pastour (Lot-et-Garonne) : 130 J 12
Tombeboeuf (Lot-et-Garonne) : Fonds de Richemont, 130 J 13, 130 J 14
Tourtrès (Lot-et-Garonne) : 130 J 15
Villebramar (Lot-et-Garonne) : 130 J 16