111 J Fonds d'entreprises liquidées en Lot-et-Garonne



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Archives départementales

de Lot-et-Garonne


 

 

 

 

 

 

 

111 J Fonds d'entreprises liquidées en Lot-et-Garonne

 

par Isabelle Brunet et Patrick Ricard

sous la direction de Martine Salmon-Dalas

 

 

Agen

2004








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111 J



Archives d'entreprises liquidées







Lieu de conservation FRAD047
Cotes extrêmes 111 J 1-143
Intitulé Fonds d'entreprises en liquidation judiciaire
Date début cachée 1950
Date fin cachée 2000
Dates extrêmes 1950-2000
Niveau de description Groupe de fonds
Métrage conservé 5,20 ml
Support Papier
Producteur, nom 1 Nombreuses entreprises lot-et-garonnaises en liquidation judiciaire. Se reporter à l'index.
Catégorie du producteur Entreprise privée
Présentation du producteur Les entreprises lot-et-garonnaises dont la liquidation judiciaire est prononcée par le tribunal de commerce d'Agen, classées par ordre de prise en charge par la société d'archivage.
Présentation du contenu Sont conservés pour chaque entreprise dans la mesure où les documents sont présents dans les fonds : les documents relatifs à la constitution, à l'administration et à la liquidation de l'entreprise, et aux bâtiments ; les documents sur les domaines de compétence de l'entreprise ; les documents comptables principaux ; les documents relatifs au personnel ; les documents commerciaux.
Un plan de classement identique sert de fil conducteur à chaque fonds :
1- Administration de l'entreprise.
2- Technique.
3- Comptabilité.
4- Personnel.
5- Commercial.
Modalités d'accès Application de la loi sur les archives.
Modalités reproduction Application de la loi sur les archives
Langue et écriture Français
Descripteur matière \ Entreprise en difficulté \ Création d'entreprise \ Comptabilité d'entreprise \ Entreprise \ Commerce \ Société commerciale \
Descripteur personne \ Agrifurane \ Comptoir d'alimentation animale \ Agen Plastiques \ Gistain \ Diffusion et Application de Produits du Bâtiment \ Meublor \ Société Nouvelle Cloisons Isolations \ Société d'Affrêtement Routier du Sud-Ouest \ RODO, Établissements Dupuy \ SODABAT \ TGCF Alarm-Localarme Aquitaine \ Anciens Établissements Bargelé \ Diffusion Automobile Européenne Service \
Descripteur géographique \ Lot-et-Garonne (Aquitaine) \ Agen (Lot-et-Garonne) \ Boé (Lot-et-Garonne) \ Layrac (Lot-et-Garonne) \ Bon- Encontre (Lot-et-Garonne) \ Puymirol (Lot-et-Garonne) \ Castelculier (Lot-et-Garonne) \ Foulayronnes (Lot-et-Garonne) \
Rédacteur Isabelle Brunet-Patrick Ricard
Date de création description lundi 22 mars 2004





Plan de classement retour

Agrifurane (S.A.)
  Administration de l'entreprise
  Technique
  Comptabilité
  Personnel
Comptoir d'alimentation animale (S.A.)
  Administration de l'entreprise
  Comptabilité
  Personnel
Agen Plastiques (S. A )
  Administration de l'entreprise
Gistain (S.A)
  Administration de l'entreprise
  Comptabilité
Diffusion et Application de Produits du Bâtiment (S.a.r.l.)
  Administration de l'entreprise
  Comptabilité
Meublor (S.a.r.l.)
  Administration de l'entreprise
  Comptabilité
  Personnel
Société Nouvelle Cloisons Isolations (S.a.r.l.)
  Administration de l'entreprise
  Comptabilité
Société d'Affrêtement Routier du Sud-Ouest (S.a.r.l)
  Administration de l'entreprise
  Comptabilité
RODO, Établissements Dupuy (S.a.r.l.)
  Administration de l'entreprise
  Comptabilité
  Personnel
SODABAT (S.a.r.l)
  Administration de l'entreprise
  Technique
  Comptabilité
  Personnel
  Commercial
TGCF Alarm / Localarme Aquitaine (S.a.r.l.)
  Administration de l'entreprise
  Comptabilité
  Personnel
  Commercial
Anciens Établissements Bargelé (S.a.r.l.)
  Administration de l'entreprise
  Technique
  Comptabilité
  Commercial
Diffusion Automobile Européenne Service (S.a.r.l.)
  Administration de l'entreprise
  Comptabilité
  Personnel
  Commercial
Éliminations





Corps de l'instrument de recherche retour

Agrifurane (S.A.) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 1 Identification de l'entreprise, correspondance avec la caisse régionale de maladie et l'INSEE, avis d'identification au répertoire national des entreprises.
1971-1972.
111 J 2 Rapports et enquêtes sur l'entreprise. - Banque de France : rapports sommaire de l'activité de l'entreprise (1972-1987). Ministère de la recherche et de l'industrie : enquêtes annuelles sur les consommations d'énergie pour 1982-1986 (1983-1987). Union des industries chimiques : enquête sur l'activité insdustrielle (1960-1968). Institut d'économie régionale du Sud-Ouest : enquête régionale sur l'industrie (1962). Chambre de commerce et d'industrie de Lot-et-Garonne : dossiers du commerce extérieur pour 1984-1987 (1985-1988). Enquête annuelle d'entreprise (1969-1990). Ministère de l'industrie : enquête de branches (1981-1992).
1960-1992.
111 J 3 Acquisitions foncières, locations de terrains et de bureaux (1958-1992). Accord avec l'armée pour l'utilisation d'un embranchement SNCF, plans (1960-1977). Travaux faits par l'entreprise pour elle-même (1988).
1958-1992.
Technique retour
111 J 4 Nuisances causées par le fonctionnement de l'usine.
1959-1967.
Comptabilité retour
111 J 5 Honoraires relatifs à la gestion des brevets.
1984-1986.
111 J 6-20 Bilans mensuels et annuels, mouvements de stocks, comparatifs budgétaires, coûts d'achat de matières premières, frais financiers, récapitulatifs, fiches journalières de production, analyses des ventes, comptes de résultats de l'exercice, tableaux des soldes intermédiaires de gestion, déterminations du résultat, échéanciers, états économiques. .
  111 J 6. 1975-1976. .
  111 J 7. Janvier-mars 1987. .
  111 J 8. Avril-juin 1987. .
  111 J 9. Juillet 1987-mars 1988. .
  111 J 10. Avril-septembre 1988. .
  111 J 11. Octobre 1988-mars 1989. .
  111 J 12. Avril-août 1989. .
  111 J 13. Septembre1989-février 1990. .
  111 J 14. Avril-septembre 1990. .
  111 J 15. Octobre 1990-mars 1991. .
  111 J 16. Mai-août 1991. .
  111 J 17. Septembre 1991. .
  111 J 18. Novembre 1991-février 1992. .
  111 J 19. Mars 1992. .
  111 J 20. Juin-octobre 1992. .
Personnel retour
111 J 21 Accord de salaires dans la métallurgie (1962). Enquêtes sur les traitements, salaires, niveaux de rémunérations (1962-1981). Enquêtes sur les résultats des élections du comité d'entreprise (1966, 1974). Effectifs, situation de l'emploi, prévisions des excédents et des déficits de main-d'oeuvre (1969-1983). Enquêtes sur l'activité et les conditions d'emploi de la main-d'oeuvre (1972-1982). Syndicat des industries chimiques du Sud-Ouest : liste des adhérents (1981). Section syndicale de la CGC : remplacement du délégué (1984).
1962-1984.
Comptoir d'alimentation animale (S.A.) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 22 Rapports et enquêtes sur l'entreprise. - Enquête annuelle sur les consommations d'énergie (1991). Enquête annuelle d'entreprise (1991). Banque de France : enquête de fin d'année (1992).
.
1991-1992.
111 J 23 Construction d'une usine-relais à Layrac : délibérations du conseil municipal, protocole d'accord, subvention du conseil régional, statuts de l'entreprise, procès-verbal du conseil d'administration, plans.
1990-1991.
Comptabilité retour
111 J 24 Graphique du chiffre d'affaires (1989-1992). Echéanciers (1991-1993).
1989-1993.
Personnel retour
111 J 25 Enquête statistique sur les mouvements de main d'oeuvre.
1991.
Agen Plastiques (S. A ) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 26 Enregistrement de l'entreprise au tribunal de commerce d'Agen.
1991.
111 J 27 Grands livres des comptes généraux, des clients, des fournisseurs, compte de résultat de l'excercice.
1991.
Gistain (S.A) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 28 Convention de réparation automobile entre les organisations professionnelles et les associations de consommateurs.
1981-1989.
111 J 29 Construction d'un bâtiment, plan (1980-1981). Locations de bâtiments (1983-1991). Location à usage d'habitation (1987).
1980-1991.
111 J 30 Actes d'assignation de paiement de loyer (1982 -1983). Contentieux entre l'entreprise et M. Meyre relatif à la location des bâtiments (1983-1991). Plan de redressement (1988).
1982-1991.
Comptabilité retour
111 J 32 Grands-livres des comptes (1989-1990). Tableaux de bords (1989-1992). Grands-livres des comptes des clients (1989-1991). Grands-livres des fournisseurs (1989-1991). Journaux d'achats (1991-1992). Journaux des ventes (1991-1992).
1989-1992.
111 J 31 Rapports du commissaire aux comptes (1983-1985). Bilans (1984, 1987-1990).
1983-1990.
Diffusion et Application de Produits du Bâtiment (S.a.r.l.) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 33 Procès-verbaux des délibérations de l'assemblée générale des associés.
1991-1992.
111 J 34 Notifications de redressement.
1994.
Comptabilité retour
111 J 35-39 Bilans annuels, comptes de résultat de l'exercice, grands-livres des comptes, états financiers, stocks, journaux auxiliaires. 1991-1995.
  111 J 35. 1991. 1991.
  111 J 36. 1992. 1992.
  111 J 37. 1993. 1993.
  111 J 38. 1994. 1994.
  111 J 39. 1995. 1995.
Meublor (S.a.r.l.) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 40 Statuts (1979). Vente d'un fonds de commerce, cession de parts (1989). Plan de restructuration financière (1989). Procès-verbaux des réunions de l'assemblée générale (1989-1994).
1979-1994.
Comptabilité retour
111 J 41-47 Bilans comptables, balances des comptes, inventaire des immobilisations, grands-livres, échéancier, plans des comptes, inventaires des stocks, journaux. 1989-1995.
  111 J 41. 1989. 1989.
  111 J 42. 1990. 1990.
  111 J 43. 1991. 1991.
  111 J 44. 1992. 1992.
  111 J 45. 1993. 1993.
  111 J 46. 1994. 1994.
  111 J 47. 1995. 1995.
Personnel retour
111 J 48 Convention collective de l'ameublement (1992). Fiches individuelles de paie (1994).
1992-1994.
Société Nouvelle Cloisons Isolations (S.a.r.l.) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 49 Responsabilité civile (1989, 1995). Assurances de véhicules (1990-1995). Assurances de biens transportés (1993). Recouvrement contentieux (1994-1995). Multirisque artisan (1995).
1989-1995.
111 J 50 Redressement judiciaire.
1990-1995.
Comptabilité retour
111 J 56-57 Compte de résultat, journaux d'achats, de caisse, de ventes, d'opérations diverses. 1994-1995.
  111 J 57. 1995. 1995.
  111 J 56. 1994. 1994.
111 J 51-55 Stocks, bilan comptable. 1989-1993.
  111 J 55. 1993. 1993.
  111 J 54. 1992. 1992.
  111 J 53. 1991. 1991.
  111 J 52. 1990. 1990.
  111 J 51. 1989. 1989.
Société d'Affrêtement Routier du Sud-Ouest (S.a.r.l) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 58 Procès-verbaux des réunions de l'assemblée générale (1990-1993). Contentieux avec la Sécurité Sociale (1991).
1990-1993.
Comptabilité retour
111 J 66 Balances des comptes, grand-livre.
1994.
111 J 65 Grand-livre.
1993.
111 J 62-64 Balances des comptes, rapport du commissaire aux comptes, compte de résultat, grand-livre, bilans. 1990-1992.
  111 J 64. 1992. 1992.
  111 J 63. 1991. 1991.
  111 J 62. 1990. 1990.
111 J 61 Rapport du commissaire aux comptes, balances.
1989.
111 J 59-60 Journaux auxiliaires. 1987-1988.
  111 J 60. 1988. 1988.
  111 J 59. 1987. 1987.
RODO, Établissements Dupuy (S.a.r.l.) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 70 Redressement judiciaire.
1992-1996.
111 J 69 Construction d'un atelier, plans (1984-1986). Agrandissement, plans (1987-1988).
1984-1988.
111 J 68 Compte-rendus de réunions (1990-1991). Notes de service (1990-1992).
1990-1992.
111 J 67 Dossiers de création (1983-1985). Aides financières (1984-1988). Changement de nom (1990, 1993).
1983-1993.
Comptabilité retour
111 J 71-82 Bilan, grand-livre, journaux d'achats, de ventes, balance. 1984-1994.
  111 J 71. 1984. 1984.
  111 J 72. 1985. 1985.
  111 J 73. 1986. 1986.
  111 J 74. 1987. 1987.
  111 J 75. 1988. 1988.
  111 J 82. 1993-1994. 1993-1994.
  111 J 81. 1992-1993. 1992-1993.
  111 J 80. 1992-1993. 1992-1993.
  111 J 79. 1991. 1991.
  111 J 78. 1991. 1991.
  111 J 77. 1990. 1990.
  111 J 76. 1989. 1989.
Personnel retour
111 J 83 Convention collective de la fabrication de meubles (1986). Médecine du travail : comptes-rendus de visites, cotisations, fiches d'aptitudes (1986-1989). Emploi temporaire (1990).
1986-1990.
SODABAT (S.a.r.l) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 84 Réunions du conseil d'administration (1988-1995). Constitution de société (1989-1991). Location de bâtiments (1990). Aides financières (1994-1995). Banque de France : enquête sur l'entreprise (1994-1995).
1988-1995.
Technique retour
111 J 85 Machines, outillages : manuels d'instruction, de pièces détachées (1982-1989).
1982-1989.
111 J 86 Rapport de vérification d'une installation électrique (1991). Certificat de salubrité (1992). Laboratoire vétérinaire départemental : contrôles de qualité (1992-1995).
1991-1995.
Comptabilité retour
111 J 87 Inventaire de mobilier (s. d). Créances (1994-1996). Rapport du commissaire aux comptes (1995). Plan comptable (1995).
1994-1996.
111 J 88-98 Grand-livre, balance, journaux des ventes, d'achats, bilan, comptes clients. 1991-1995.
  111 J 88. 1991. 1991.
  111 J 98. 1995. 1995.
  111 J 97. 1995. 1995.
  111 J 96. 1994. 1994.
  111 J 95. 1994. 1994.
  111 J 94. 1994. 1994.
  111 J 93. 1993. 1993.
  111 J 92. 1992. 1992.
  111 J 91. 1992. 1992.
  111 J 90. 1991. 1991.
  111 J 89. 1991. 1991.
Personnel retour
111 J 99 Règlement intérieur (1986, 1988). Horaires de travail (1987). Notes d'information (1993-1994). Lettres de candidatures (1995).
1986-1995.
Commercial retour
111 J 100 Accords de commercialisation (1985-1996). Tarifs (1986-1996). Contrats avec les fournisseurs (1987-1995). Publicité (1995).
1985-1996.
TGCF Alarm / Localarme Aquitaine (S.a.r.l.) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 101 Fiche d'identification (1981). Constitution de société (1993).
1981-1993.
Comptabilité retour
111 J 110-116 État des immobilisations, grand-livre, balance, bilan. 1988-1995.
  111 J 116. 1994-1995. 1994-1995.
  111 J 115. 1993-1994. 1993-1994.
  111 J 114. 1992-1993. 1992-1993.
  111 J 113. 1991-1992. 1991-1992.
  111 J 112. 1990-1991. 1990-1991.
  111 J 111. 1989-1990. 1989-1990.
  111 J 110. 1988-1989. 1988-1989.
111 J 109 Dossier de gestion, grand-livre, immobilisations. 1992.
  111 J 109. 1992. 1992.
111 J 102 Plan comptable.
1988-1996.
111 J 103-108 Dossier de gestion, grand-livre, immobilisations. 1985-1990.
  111 J 103. 1985. 1985.
  111 J 104. 1986. 1986.
  111 J 105. 1987. 1987.
  111 J 106. 1988. 1988.
  111 J 107. 1989. 1989.
  111 J 108. 1990. 1990.
Personnel retour
111 J 117 Rémunérations.
1991-1992.
Commercial retour
111 J 118 Fiches descriptives de produits.
s.d.
Anciens Établissements Bargelé (S.a.r.l.) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 119 Constitution et immatriculation (1988-1995). Aide à la création des entreprises (1988). Procès-verbaux de délibérations de l'assemblée générale (1988-1995). Assurances (1988-1991, 1996).
1988-1996.
111 J 120 Raccordements des immeubles de l'entreprise au réseau des eaux usées, plan.
1987-1988.
111 J 121 Liquidation et redressement judiciaire.
1994-1996.
Technique retour
111 J 122 Échantillons de fils et aiguilles employés dans le cadre de la restauration de meubles conservés dans une boîte métallique jaune de pastilles Vichy-État.
s.d.
Comptabilité retour
111 J 124-130 Bilan, journaux d'achats, des ventes, balance. 1989-1996.
  111 J 130. 1995-1996. 1995-1996.
  111 J 129. 1994-1995. 1994-1995.
  111 J 128. 1993-1994. 1993-1994.
  111 J 127. 1992-1993. 1992-1993.
  111 J 126. 1991-1992. 1991-1992.
  111 J 125. 1990-1991. 1990-1991.
  111 J 124. 1989-1990. 1989-1990.
111 J 123 Inventaires des stocks (1978-1996). Taxes d'apprentissage (1988-1996).
1978-1996.
Commercial retour
111 J 131 Publicité.
1988-1994.
Diffusion Automobile Européenne Service (S.a.r.l.) retour
Administration de l'entreprise retour
111 J 132 Contrat de location d'une maison d'habitation (1988-1990). Aide départementale à la création (1989). Différend avec EDF relatif au passage d'une ligne à haute tension (1990). Liquidation judiciaire (1996).
1988-1996.
Comptabilité retour
111 J 133-141 Grand-livre, bilan comptable, journaux des ventes, des achats, échéancier, balance. 1988-1996.
  111 J 133. 1988. 1988.
  111 J 134. 1989. 1989.
  111 J 135. 1990. 1990.
  111 J 136. 1991. 1991.
  111 J 137. 1992. 1992.
  111 J 138. 1993. 1993.
  111 J 139. 1994. 1994.
  111 J 140. 1995. 1995.
  111 J 141. 1996. 1996.
Personnel retour
111 J 142 Démissions (1989). Demande d'emploi (1991).
1989-1991.
Commercial retour
111 J 143 Publicité (1988-1996). Tarifs, offres de prix (1995-1996).
1988-1996.
Éliminations retour
111 J Anciens éts Bargelé. Documents à éliminer en 2006 (factures, commandes).
1995.
111 J SODABAT. Documents à éliminer en 2007 (bons de livraisons, factures).
1996.
111 J SODABAT. Documents à éliminer en 2006 (bons de livraisons, factures, journaux divers, comptes).
1995.
111 J Anciens éts Bargelé. Documents à éliminer en 2007 (factures, commandes).
1996.
111 J SNCI. Documents à éliminer en 2006 (factures, journaux divers, livres).
1995.






Index descripteur thesaurus retour
Acquisition foncière : 111 J 3, 111 J 69
Action économique : 111 J 67, 111 J 84, 111 J 119, 111 J 132
Armée : 111 J 3
Assurance : 111 J 49, 111 J 119
Bâtiment industriel : 111 J 3, 111 J 23, 111 J 29, 111 J 30, 111 J 69
Bilan comptable : 111 J 6, 111 J 7, 111 J 8, 111 J 9, 111 J 10, 111 J 11, 111 J 12, 111 J 13, 111 J 14, 111 J 15, 111 J 16, 111 J 17, 111 J 18, 111 J 19, 111 J 20, 111 J 31, 111 J 35, 111 J 36, 111 J 37, 111 J 38, 111 J 39, 111 J 41, 111 J 42, 111 J 43, 111 J 44, 111 J 45, 111 J 46, 111 J 47, 111 J 51, 111 J 52, 111 J 53, 111 J 54, 111 J 55, 111 J 62, 111 J 63, 111 J 64, 111 J 65, 111 J 66, 111 J 71, 111 J 72, 111 J 73, 111 J 74, 111 J 75, 111 J 76, 111 J 77, 111 J 78, 111 J 79, 111 J 80, 111 J 81, 111 J 82, 111 J 88, 111 J 89, 111 J 90, 111 J 91, 111 J 92, 111 J 93, 111 J 94, 111 J 95, 111 J 96, 111 J 97, 111 J 98, 111 J 110, 111 J 111, 111 J 112, 111 J 113, 111 J 114, 111 J 115, 111 J 116, 111 J 124, 111 J 125, 111 J 126, 111 J 127, 111 J 128, 111 J 129, 111 J 130, 111 J 133, 111 J 134, 111 J 135, 111 J 136, 111 J 137, 111 J 138, 111 J 139, 111 J 140, 111 J 141
Brevet d'invention : 111 J 5
Comité d'entreprise : 111 J 21
Commerce : 111 J 100
Commerce d'alimentation animale : 111 J 22, 111 J 23, 111 J 24, 111 J 25
Commerce extérieur : 111 J 2, 111 J 100
Commerce non alimentaire : 111 J 40, 111 J 41, 111 J 42, 111 J 43, 111 J 44, 111 J 45, 111 J 46, 111 J 47, 111 J 48, 111 J 119, 111 J 120, 111 J 121, 111 J 122, 111 J 123, 111 J 124, 111 J 125, 111 J 126, 111 J 127, 111 J 128, 111 J 129, 111 J 130, 111 J 131, 111 J 132, 111 J 133, 111 J 134, 111 J 135, 111 J 136, 111 J 137, 111 J 138, 111 J 139, 111 J 140, 111 J 141, 111 J 142
Commissaire aux comptes : 111 J 31, 111 J 87
Comptabilité d'entreprise : 111 J 6, 111 J 7, 111 J 8, 111 J 9, 111 J 10, 111 J 11, 111 J 12, 111 J 13, 111 J 14, 111 J 15, 111 J 16, 111 J 17, 111 J 18, 111 J 19, 111 J 20, 111 J 24, 111 J 27, 111 J 32, 111 J 35, 111 J 36, 111 J 37, 111 J 38, 111 J 39, 111 J 41, 111 J 42, 111 J 43, 111 J 44, 111 J 45, 111 J 46, 111 J 47, 111 J 51, 111 J 52, 111 J 53, 111 J 54, 111 J 55, 111 J 56, 111 J 57, 111 J 59, 111 J 60, 111 J 61, 111 J 62, 111 J 63, 111 J 64, 111 J 65, 111 J 66, 111 J 71, 111 J 72, 111 J 73, 111 J 74, 111 J 75, 111 J 76, 111 J 77, 111 J 78, 111 J 79, 111 J 80, 111 J 81, 111 J 82, 111 J 88, 111 J 89, 111 J 90, 111 J 91, 111 J 92, 111 J 93, 111 J 94, 111 J 95, 111 J 96, 111 J 97, 111 J 98, 111 J 103, 111 J 104, 111 J 105, 111 J 106, 111 J 107, 111 J 108, 111 J 109, 111 J 110, 111 J 111, 111 J 112, 111 J 113, 111 J 114, 111 J 115, 111 J 116, 111 J 124, 111 J 125, 111 J 126, 111 J 127, 111 J 128, 111 J 129, 111 J 130, 111 J 133, 111 J 134, 111 J 135, 111 J 136, 111 J 137, 111 J 138, 111 J 139, 111 J 140, 111 J 141
Compte de gestion : 111 J 27, 111 J 56, 111 J 57
Contentieux : 111 J 4, 111 J 49, 111 J 132
Contentieux administratif : 111 J 30, 111 J 58
Contrôle sanitaire : 111 J 86
Convention : 111 J 28, 111 J 48, 111 J 83
Création : 111 J 67, 111 J 84, 111 J 101, 111 J 119, 111 J 132
Délégué du personnel : 111 J 21
Délibération : 111 J 23
Élection professionnelle : 111 J 21
Emploi : 111 J 21, 111 J 25, 111 J 83
Enquête : 111 J 2, 111 J 21, 111 J 22, 111 J 25, 111 J 84
Entreprise du bâtiment : 111 J 33, 111 J 34, 111 J 35, 111 J 36, 111 J 37, 111 J 38, 111 J 39, 111 J 49, 111 J 50, 111 J 51, 111 J 52, 111 J 53, 111 J 54, 111 J 55, 111 J 56, 111 J 57
Entreprise industrielle : 111 J 1, 111 J 22, 111 J 33, 111 J 67, 111 J 84, 111 J 85, 111 J 86, 111 J 87, 111 J 88, 111 J 89, 111 J 90, 111 J 91, 111 J 92, 111 J 93, 111 J 94, 111 J 95, 111 J 96, 111 J 97, 111 J 98, 111 J 99, 111 J 100
Environnement : 111 J 4
Équipement : 111 J 120
Fiscalité : 111 J 26, 111 J 87
Fiscalité professionnelle : 111 J 123
Garage : 111 J 28, 111 J 29, 111 J 30, 111 J 31, 111 J 32, 111 J 132, 111 J 133, 111 J 134, 111 J 135, 111 J 136, 111 J 137, 111 J 138, 111 J 139, 111 J 140, 111 J 141, 111 J 142
Horaire de travail : 111 J 99
Identité commerciale : 111 J 101, 111 J 119
Industrie chimique : 111 J 1, 111 J 2, 111 J 2, 111 J 3, 111 J 4, 111 J 5, 111 J 6, 111 J 7, 111 J 8, 111 J 9, 111 J 10, 111 J 11, 111 J 12, 111 J 13, 111 J 14, 111 J 15, 111 J 16, 111 J 17, 111 J 18, 111 J 19, 111 J 20, 111 J 21, 111 J 26, 111 J 27
Information : 111 J 99
Installation électrique : 111 J 86
Inventaire : 111 J 123
Juridiction : 111 J 26
Livre comptable : 111 J 6, 111 J 7, 111 J 8, 111 J 9, 111 J 10, 111 J 11, 111 J 12, 111 J 13, 111 J 14, 111 J 15, 111 J 16, 111 J 17, 111 J 18, 111 J 19, 111 J 20, 111 J 27, 111 J 31, 111 J 32, 111 J 35, 111 J 36, 111 J 37, 111 J 38, 111 J 39, 111 J 41, 111 J 42, 111 J 43, 111 J 44, 111 J 45, 111 J 46, 111 J 47, 111 J 56, 111 J 57, 111 J 59, 111 J 60, 111 J 61, 111 J 62, 111 J 63, 111 J 64, 111 J 65, 111 J 66, 111 J 71, 111 J 72, 111 J 73, 111 J 74, 111 J 75, 111 J 76, 111 J 77, 111 J 78, 111 J 79, 111 J 80, 111 J 81, 111 J 82, 111 J 88, 111 J 89, 111 J 90, 111 J 91, 111 J 92, 111 J 93, 111 J 94, 111 J 95, 111 J 96, 111 J 97, 111 J 98, 111 J 103, 111 J 104, 111 J 105, 111 J 106, 111 J 107, 111 J 108, 111 J 109, 111 J 110, 111 J 111, 111 J 112, 111 J 113, 111 J 114, 111 J 115, 111 J 116, 111 J 124, 111 J 125, 111 J 126, 111 J 127, 111 J 128, 111 J 129, 111 J 130, 111 J 133, 111 J 134, 111 J 135, 111 J 136, 111 J 137, 111 J 138, 111 J 139, 111 J 140, 111 J 141
Loyer immobilier : 111 J 3, 111 J 29, 111 J 30, 111 J 84, 111 J 132
Matériel industriel : 111 J 85, 111 J 122
Médecine du travail : 111 J 83
Métallurgie : 111 J 21
Offre d'emploi : 111 J 99, 111 J 142
Organisation sanitaire : 111 J 86
Personnel : 111 J 142
Plan : 111 J 23, 111 J 29, 111 J 40, 111 J 69, 111 J 120
Plan comptable : 111 J 87, 111 J 102
Pollution : 111 J 4
Procès-verbal de réunion : 111 J 23, 111 J 33, 111 J 40, 111 J 58, 111 J 68, 111 J 84, 111 J 119
Propriété industrielle : 111 J 5
Publicité : 111 J 118, 111 J 131, 111 J 143
Rapport : 111 J 68, 111 J 86, 111 J 87, 111 J 99
Rapport d'expertise : 111 J 31, 111 J 61, 111 J 62, 111 J 63, 111 J 64
Redressement judiciaire : 111 J 34, 111 J 50, 111 J 70, 111 J 121, 111 J 132
Règlement d'entreprise : 111 J 99
Rémunération : 111 J 5, 111 J 21, 111 J 48, 111 J 117
Sécurité du travail : 111 J 83
Société commerciale : 111 J 101, 111 J 102, 111 J 103, 111 J 104, 111 J 105, 111 J 106, 111 J 107, 111 J 108, 111 J 109, 111 J 110, 111 J 111, 111 J 112, 111 J 113, 111 J 114, 111 J 115, 111 J 116, 111 J 117, 111 J 118, 111 J 119, 111 J 120, 111 J 121, 111 J 122, 111 J 123, 111 J 124, 111 J 125, 111 J 126, 111 J 127, 111 J 128, 111 J 129, 111 J 130, 111 J 131
Statistique : 111 J 25
Statut : 111 J 23, 111 J 40
Syndicat professionnel : 111 J 21
Tarification : 111 J 100, 111 J 118, 111 J 143
Traitement des eaux usées : 111 J 120
Transport ferroviaire : 111 J 3
Transporteur de marchandises : 111 J 58, 111 J 59, 111 J 60, 111 J 61, 111 J 62, 111 J 63, 111 J 64, 111 J 65, 111 J 66
Travaux : 111 J 3, 111 J 69, 111 J 120
Vétérinaire : 111 J 86





Index descripteur organisme retour
Agen Plastiques : 111 J 26, 111 J 27
Agrifurane : 111 J 1, 111 J 2, 111 J 3, 111 J 4, 111 J 5, 111 J 6, 111 J 7, 111 J 8, 111 J 9, 111 J 10, 111 J 11, 111 J 12, 111 J 13, 111 J 14, 111 J 15, 111 J 16, 111 J 17, 111 J 18, 111 J 19, 111 J 20, 111 J 21
Anciens Établissements Bargelé : 111 J 119, 111 J 120, 111 J 121, 111 J 122, 111 J 123, 111 J 124, 111 J 125, 111 J 126, 111 J 127, 111 J 128, 111 J 129, 111 J 130, 111 J 131
Association de consommateurs : 111 J 28
Banque de France : 111 J 2, 111 J 22, 111 J 84
Caisse Primaire d'Assurances Maladie du Lot-et-Garonne : 111 J 58
Caisse régionale de maladie d'Aquitaine : 111 J 1
Chambre de commerce et d'industrie de Lot-et-Garonne : 111 J 2
Comptoir d'alimentation animale : 111 J 22, 111 J 23, 111 J 24, 111 J 25
Confédération générale des cadres : 111 J 21
Conseil régional d'Aquitaine : 111 J 23
Diffusion Automobile Européenne Service : 111 J 132, 111 J 133, 111 J 134, 111 J 135, 111 J 136, 111 J 137, 111 J 138, 111 J 139, 111 J 140, 111 J 141, 111 J 142, 111 J 143
Diffusion et Application de Produits du Bâtiment : 111 J 33, 111 J 34, 111 J 35, 111 J 36, 111 J 37, 111 J 38, 111 J 39
EDF : 111 J 132
Gistain : 111 J 28, 111 J 29, 111 J 30, 111 J 31, 111 J 32
INSEE : 111 J 1
Institut d'économie régionale du Sud-Ouest : 111 J 2
Laboratoire vétérinaire départemental : 111 J 86
Meublor : 111 J 40, 111 J 41, 111 J 42, 111 J 43, 111 J 44, 111 J 45, 111 J 46, 111 J 47, 111 J 48
Ministère de l'industrie : 111 J 2
Ministère de la recherche et de l'industrie : 111 J 2
Organisations professionnelles de la réparation automobile : 111 J 28
RODO Établissements Dupuy : 111 J 67, 111 J 68, 111 J 69, 111 J 70, 111 J 71, 111 J 72, 111 J 73, 111 J 74, 111 J 75, 111 J 76, 111 J 77, 111 J 78, 111 J 79, 111 J 80, 111 J 81, 111 J 82, 111 J 83
SNCF : 111 J 3
Société d'Affrêtement Routier du Sud-Ouest : 111 J 58, 111 J 59, 111 J 60, 111 J 61, 111 J 62, 111 J 63, 111 J 64, 111 J 65, 111 J 66
Société Nouvelle Cloisons et Isolations : 111 J 49, 111 J 50, 111 J 51, 111 J 52, 111 J 53, 111 J 54, 111 J 55, 111 J 56, 111 J 57
SODABAT : 111 J 84, 111 J 85, 111 J 86, 111 J 87, 111 J 88, 111 J 89, 111 J 90, 111 J 91, 111 J 92, 111 J 93, 111 J 94, 111 J 95, 111 J 96, 111 J 97, 111 J 98, 111 J 99, 111 J 100
Syndicat des industries chimiques du Sud-Ouest : 111 J 21
TGCF Alarm / Localarme Aquitaine : 111 J 101, 111 J 102, 111 J 103, 111 J 104, 111 J 105, 111 J 106, 111 J 107, 111 J 108, 111 J 109, 111 J 110, 111 J 111, 111 J 112, 111 J 113, 111 J 114, 111 J 115, 111 J 116, 111 J 117, 111 J 118
Tribunal de commerce d'Agen : 111 J 26
Union des industries chimiques : 111 J 2





Index descripteur géographique retour
Agen (Lot-et-Garonne) : 111 J 22, 111 J 23, 111 J 24, 111 J 25, 111 J 26, 111 J 27, 111 J 28, 111 J 29, 111 J 30, 111 J 31, 111 J 32, 111 J 49, 111 J 50, 111 J 51, 111 J 52, 111 J 53, 111 J 54, 111 J 55, 111 J 56, 111 J 57, 111 J 119, 111 J 120, 111 J 121, 111 J 122, 111 J 123, 111 J 124, 111 J 125, 111 J 126, 111 J 127, 111 J 128, 111 J 129, 111 J 130, 111 J 131
Boé (Lot-et-Garonne) : 111 J 1, 111 J 2, 111 J 3, 111 J 4, 111 J 5, 111 J 6, 111 J 7, 111 J 8, 111 J 9, 111 J 10, 111 J 11, 111 J 12, 111 J 13, 111 J 14, 111 J 15, 111 J 16, 111 J 17, 111 J 18, 111 J 19, 111 J 20, 111 J 21, 111 J 33, 111 J 34, 111 J 35, 111 J 36, 111 J 37, 111 J 38, 111 J 39, 111 J 40, 111 J 41, 111 J 42, 111 J 43, 111 J 44, 111 J 45, 111 J 46, 111 J 47, 111 J 48
Bon-Encontre (Lot-et-Garonne) : 111 J 58, 111 J 59, 111 J 60, 111 J 61, 111 J 62, 111 J 63, 111 J 64, 111 J 65, 111 J 66
Castelculier (Lot-et-Garonne) : 111 J 84, 111 J 85, 111 J 86, 111 J 87, 111 J 88, 111 J 89, 111 J 90, 111 J 91, 111 J 92, 111 J 93, 111 J 94, 111 J 95, 111 J 96, 111 J 97, 111 J 98, 111 J 99, 111 J 100, 111 J 101, 111 J 102, 111 J 103, 111 J 104, 111 J 105, 111 J 106, 111 J 107, 111 J 108, 111 J 109, 111 J 110, 111 J 111, 111 J 112, 111 J 113, 111 J 114, 111 J 115, 111 J 116, 111 J 117, 111 J 118
Foulayronnes (Lot-et-Garonne) : 111 J 132, 111 J 133, 111 J 134, 111 J 135, 111 J 136, 111 J 137, 111 J 138, 111 J 139, 111 J 140, 111 J 141, 111 J 142, 111 J 143
Layrac (Lot-et-Garonne) : 111 J 22, 111 J 23, 111 J 24, 111 J 25
Puymirol (Lot-et-Garonne) : 111 J 67, 111 J 68, 111 J 69, 111 J 70, 111 J 71, 111 J 72, 111 J 73, 111 J 74, 111 J 75, 111 J 76, 111 J 77, 111 J 78, 111 J 79, 111 J 80, 111 J 81, 111 J 82, 111 J 83